MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales sont applicables au site internet "www.aloys-paris.com", ci-après dénommé "Le Site".

Constance CHOMEL de JARNIEU est une Auto-Entreprise en attente de confirmation d’inscription à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat sous le numéro 804 786 341,  société ayant son siège social au 22 rue Jean-Jacques Rousseau, à Malakoff (92240), France.

L’Auto-Entreprise Constance CHOMEL de JARNIEU est l'éditeur du Site dont Mademoiselle Constance CHOMEL de JARNIEU est le directeur de publication en sa qualité de Gérant de la société.

Pour toute question concernant Le Site, nous vous remercions de bien vouloir nous contacter par l'intermédiaire du formulaire Contact du Site.

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La marque "Aloÿs Paris" est une marque déposée de l’Auto-Entreprise Constance CHOMEL de JARNIEU

Constance CHOMEL de JARNIEU est titulaire des noms de domaine www.aloys-paris.com. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de Constance CHOMEL de JARNIEU, qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Constance CHOMEL de JARNIEU, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de Constance CHOMEL de JARNIEU et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites.

Constance CHOMEL de JARNIEU est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

 

GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Constance CHOMEL de JARNIEU s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, Constance CHOMEL de JARNIEU ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Constance CHOMEL de JARNIEU n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.

En aucun cas, Constance CHOMEL de JARNIEU ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, Constance CHOMEL de JARNIEU décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Constance CHOMEL de JARNIEU met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Constance CHOMEL de JARNIEU ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter.

 

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Constance CHOMEL de JARNIEU vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférant au Site.

COPYRIGHT © Constance CHOMEL de JARNIEU 2012

 

CRÉDITS

Photos : Constance Chomel de Jarnieu

Conception : Constance CHOMEL de JARNIEU

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

 

HÉBERGEMENT

Le site est actuellement hébergé par la société OVH - Siège social : 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix - France


Categories

Newsletter

S'inscrire à la newsletter

Promotions

Pas de promotion actuellement